A.O.C.C. - Association des Orthopédistes de la Clinique de Courlancy
Présentation de la marque A.O.C.C. - Association des Orthopédistes de la Clinique de Courlancy
Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par madame FRANCOIS DEPREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.O.C.C. - Association des Orthopédistes de la Clinique de Courlancy » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A.O.C.C. - Association des Orthopédistes de la Clinique de Courlancy a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405248.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.O.C.C. - Association des Orthopédistes de la Clinique de Courlancy arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.
FRANCOIS DEPREY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10